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Bienvenue sur le site officiel des Musicales Franco-Russes. Parce que la transparence est essentielle, nous mettons à votre disposition ces mentions légales, qui détaillent les informations relatives à l’exploitation et à l’utilisation du site.

1. Informations Générales

Le présent site, accessible à l’adresse https://www.lesmusicalesfrancorusses.fr, est édité par Les Musicales Françaises, organisme dédié à la promotion des échanges musicaux entre la France et la Russie.

Nom de l’éditeur : Les Musicales Françaises
Téléphone : +33 5 58 98 05 86
✉️ E-mails de contact :

L’équipe des Musicales Franco-Russes est à votre disposition pour toute demande concernant l’utilisation du site.

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par o2switch, dont les infrastructures garantissent une navigation fluide et sécurisée.

Hébergeur : o2switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 807 00032

o2switch assure la mise en ligne et la gestion technique du site, garantissant ainsi une disponibilité optimale pour nos visiteurs.

3. Accès et Utilisation du Site

L’accès au site est libre et ouvert à tous, sauf en cas de maintenance ou de problème technique indépendant de notre volonté. En naviguant sur le site, vous acceptez de respecter les conditions d’utilisation décrites ci-dessous.

Vous vous engagez à utiliser le site dans un cadre légal et respectueux.
Toute tentative de piratage ou d’atteinte à l’intégrité du site est strictement interdite.
Les commentaires ou messages à caractère offensant, haineux ou illicite seront supprimés et peuvent donner lieu à des sanctions.

Nous mettons tout en œuvre pour garantir une expérience utilisateur optimale.

4. Propriété Intellectuelle : Un Site sous Protection

Ce site est bien plus qu’une simple plateforme numérique : c’est un espace de partage culturel protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Droits d’auteur : L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, compositions musicales, etc.) appartient exclusivement à Les Musicales Françaises, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est formellement interdite et passible de poursuites.

Exceptions : L’utilisation des contenus est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé et non commercial.

Musique et Contenu Audiovisuel : Certains enregistrements et performances musicales présentés sur le site sont soumis à des droits spécifiques. Merci de respecter les licences et les créateurs derrière ces œuvres.

5. Données Personnelles et Confidentialité

Nous prenons la protection de vos données très au sérieux. Les Musicales Franco-Russes s’engage à collecter et traiter vos informations personnelles en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés.

Données collectées :
Lorsque vous naviguez sur notre site ou interagissez avec nos services, nous pouvons collecter certaines informations telles que :

Sécurité et Confidentialité :
Vos données ne seront ni vendues, ni partagées avec des tiers sans votre consentement, sauf en cas d’obligation légale. Nous mettons en place des protocoles de sécurité avancés pour protéger vos informations.

Vos droits :
Vous avez le droit d’accéder, de rectifier ou de supprimer vos données à tout moment. Pour toute demande, contactez-nous à contact@lesmusicalesfrancorusses.fr.

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8. Responsabilité de l’Éditeur

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9. Modification des Mentions Légales

Ces mentions légales peuvent être mises à jour à tout moment pour s’adapter aux évolutions législatives et techniques. Nous vous encourageons à consulter cette page régulièrement afin de rester informé des éventuels changements.

Dernière mise à jour : [Date du jour]

10. Droit Applicable et Litiges

⚖️ Législation en vigueur :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une résolution à l’amiable sera toujours privilégiée avant tout recours judiciaire.

Juridiction compétente :
Si aucun accord amiable n’est trouvé, les tribunaux de Clermont-Ferrand seront seuls compétents pour trancher le litige.

11. Contact et Assistance

Pour toute question, contactez-nous !
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